Mentions Légales
1. Informations Générales
Raison sociale : LA ROUTE DU COEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
SIREN : 807 858 287
Siège social : 17 BD LOUIS MARTIN BRET, 04100 MANOSQUE, France
Email de contact : contact@larouteducoeur.com
Directeur de la publication : Le représentant légal de LA ROUTE DU COEUR
2. Objet du Site
Le site larouteducoeur.com a pour objet la présentation et la commercialisation de coffrets gastronomiques contenant des produits artisanaux français sélectionnés. Il propose également un service d'abonnement mensuel pour la découverte de spécialités régionales.
3. Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire technique conforme aux standards de sécurité européens. Les données sont stockées sur des serveurs situés en Union Européenne, garantissant le respect du RGPD.
4. Propriété Intellectuelle
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4.1 Utilisation Autorisée
- Consultation personnelle et non commerciale
- Impression pour usage privé uniquement
- Partage des liens URL du site
4.2 Utilisations Interdites
- Reproduction du contenu à des fins commerciales
- Modification ou altération des éléments du site
- Extraction automatisée de données (scraping)
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6. Protection des Données
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8. Liens Externes
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9. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Modifications
LA ROUTE DU COEUR se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.
Dernière mise à jour : Janvier 2025
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